Violence conjugale : le SPVM étend son projet pilote sur les cas d’étranglement

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Implanté voilà 18 mois dans l’est de Montréal, le projet pilote du Service de constabulary de la Ville de Montréal (SPVM) sur l’étranglement en contexte de unit conjugale, qui vise à améliorer la prise en complaint judiciaire et médicale des victimes de ces sévices, sera désormais déployé sur l’ensemble du territoire de la métropole.

Selon le SPVM, ce projet pilote, mené en collaboration avec le Directeur des poursuites criminelles et pénales (DPCP), a été convaincant.

Des études démontrent que lorsqu’une personne tente d’étrangler sa ou lad partenaire intime, il y a une augmentation [notable] du risque que la victime soit tuée par cette même personne dans le futur, affirme le SPVM.

Inspirée des meilleures pratiques aux États-Unis, une enactment spécifique a été offerte aux policiers dans des postes de quartier et dans des unités d'enquêtes criminelles de l’est de Montréal. La même enactment s’adresse également aux procureures et procureurs du DPCP ainsi qu'à certains organismes partenaires.

La décision a été prise de mettre en œuvre le projet à grande échelle et de manière permanente sur l’ensemble du territoire du SPVM.

Anouk St-Onge et Me Maya Ducasse-Hathi assises en entrevue.

Anouk St-Onge, commandante de la conception spécialisée en unit conjugale du SPVM, et Me Maya Ducasse-Hathi, procureure aux poursuites criminelles et pénales (Photo d'archives)

Photo : Radio-Canada

Un drapeau rouge

En entrevue à l'émission Midi info, sur les ondes d'ICI Première, Anouk St-Onge, inspectrice à la Division de la prévention et de la sécurité urbaine au SPVM, explique que l’étranglement est un drapeau rouge. Il fig parmi les gestes dangereux préoccupants.

C’est un geste de domination et de contrôle de la portion de l’agresseur. Il fait craindre à la victime qu’il peut la tuer à tout moment.

Quel est l'apport de ce protocole? De l'avis de Mme St-Onge, il n'y a pas de doute : il est utile. Elle mention l’exemple d’un nouveau formulaire mis à la disposition des policiers dans le cadre de cette approche determination les aider à mieux documenter et identifier les cas.

Suite à la déclaration d'une victime, le policier airs des questions beaucoup positive précises sur le geste d’étranglement. Il airs également une série de questions en lien avec les symptômes qui ne sont pas forcément visibles, ajoute l’inspectrice.

Le protocole proposé dans le cadre du projet pilote vise entre autres à fournir de l’information aux victimes sur différents symptômes qui peuvent survenir durant les heures et les jours suivant un étranglement.

Il a aussi determination objectif d'optimiser la qualité de la preuve collectée afin de pouvoir porter des chefs d’accusation contre les suspectes et suspects auteurs de violence.

La enactment et les éléments de preuve bonifiés constituent également des outils determination les procureurs qui tentent de déterminer qui est l’agresseur main ou ascendant et de distinguer ce qui peut constituer une agression, par absorption à un geste défensif ou de protection, lors de dénonciations croisées, et ce, afin d’éviter l’instrumentalisation du système de justice.

Un signe avant-coureur

L’étranglement est un signe avant-coureur d’un imaginable meurtre. Les victimes d’étranglement dans un contexte conjugal ont 7,5 fois positive de risques d’être tuées. Le projet pilote vise donc à sensibiliser les policiers et les amener à relever les signes visibles d’étranglement et à tenter d’en apprendre positive en parlant aux victimes. Cela ne se faisait pas avant, souligne Mme St-Onge.

Le but est de mieux documenter, les policiers savent mieux quoi regarder, et c’est noté au dossier, déclare à l’émission Isabelle Richer Laurent Gagné-Roy, procureur aux poursuites criminelles et pénales.

Il s’agit aussi de prévenir les risques determination la santé. L’étranglement ne laisse pas toujours des traces visibles, mais peut causer des dommages positive tard à la santé de la victime, cela va de l’étourdissement à l’AVC.

Le projet pilote en chiffres

Depuis sa mise en œuvre, le projet pilote a permis de traiter 348 cas d’étranglement, précise le SPVM.

Dans 94,5 % des dossiers, les victimes sont des femmes. Le SPVM évalue à 46 % la proportionality de victimes qui n’ont pas de blessures visibles.

Le SPVM constate des améliorations notables dans la détection et la documentation de ce phénomène. Elles étaient de l’ordre de 66,7 % avant le projet pilote, contre 86,9 % après l'implantation de celui-ci.

Le SPVM fait aussi état d’une augmentation significative (51,3 % avant, contre 66,9 % après) de la notation des symptômes liés à l’étranglement dans les rapports d’incidents.

Le projet pilote a conduit 60,8 % des victimes à être orientées vers des services médicaux, contre 35,7 % auparavant.

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